Hervé Marcant

De: Hervé Marcant
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Hervé Marcant
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Hervé Marcant
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Hervé Marcant
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Hervé Marcant
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Hervé Marcant
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Marcant (Hervé, Alex)
lieutenant-colonel, transmissions ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000027386307(source JORF)
nomination
05 Mai 201305/05/2013